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Message Publié : Sam 27 Août 2011, 12:50  −  Sujet du message : Les hymnes nationaux sont-ils libres de droit?
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Neto-Posteur
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Masculin 24 ans · 165 posts
Inscription : 5 Décembre 09
Voilà, j'ai fais une recherche sur le forum et sur google mais je n'ai pas trouvé de réponses claires à ma question. Est-ce que les fichiers audios d'hymnes nationaux sont libres de droit?

ps: Quand je dis "fichiers audios" je parle de la mélodie jouée par des instruments


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Message Publié : Sam 27 Août 2011, 13:01  −  Sujet du message : Re: Les hymnes nationaux sont-ils libres de droit?
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27 ans · 54 posts
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A travaillé sur :
The Eden War
Si j'ai bien compris ta question, je pense que ce n'est pas libre sans demande (mais demande aupres de qui?)
Et meme si ce n'est pas autorisé, sa ne doit pas etre très grave. Tant qu'il n'y a pas de but lucratif et que ta realisation n'est pas super connu à mon avis les risques sont vraiment insignifiant.

« Un homme qui sait se rendre heureux avec une simple illusion est infiniment plus malin que celui qui se désespère avec la réalité. »
de Alphonse Allais


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Message Publié : Sam 27 Août 2011, 13:48  −  Sujet du message : Re: Les hymnes nationaux sont-ils libres de droit?
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Masculin 33 ans · 2725 posts
Inscription : 28 Mai 07
A travaillé sur :
Créateur :
Au Royaume d'Acana

Scénariste :
Le petit théâtre de MimiRyudo (Blast, François TJP)
Et la Terre éclata... (François TJP)
Le Choc des Zéros et son making-of (Le Mago, Mitch DSM, Blast)
La nuit des clés à molette (Kradukman)
Les échappés de Berçuel (Asmoth)
Messina (Luneral)
Monos dont le calendrier de l'avent (Diwan, Luneral, Blast), Le coach, Jacky et ses voisins (ép. 3)...
Pépins sous le Sapin (co-scénarisé avec @now@n et Azmar)

Acteur :
Les échappés de Berçuel (James),
ADN 2082 (ép 8 ; ép 17s) [i](François TJP)

Le Chevalier Bourré (ép 2.2.3) (fal)
Invités de Noël dans le calendrier de l'avent (Léopold) (Blast)
Les Hauts® Parleurs® (Directeur) (Arthur)
On a un post-it réalisé par Velvorn où il parle des droits d'auteur et du domaine public.
Pour les hymnes nationaux, je n'ai pas trouvé d'exception dans les articles du code de Propriété Intellectuelle (sous réserve de ma recherche d'amateur), donc ils tombent dans le domaine public 70 ans après la mort de l'auteur.
Quand tu dis "instrumentaux", si c'est fait par ordinateur par toi-même aucun souci, mais si tu utilises l'interprétation de l'orchestre philharmonique de Berlin... bah les droits sont à eux jusqu'à ce que ça tombe dans le domaine public.

Et accessoirement, juste pour information, je suis aussi tombé là-dessus : outrage à l'hymne national.

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Ni tout à fait faux : un recueil de nouvelles qu'il est bien à lire !


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