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Posté : sam. 02 mai 2009, 10:36
par Kaiett
je n'ai pas mes cours de droits sous les yeux mais je me souviens qu'on peut reprendre une œuvre pour en faire une parodie mais sans être injurieux. Pour les adaptations il faut obligatoirement une autorisation.
C'est pour ça que j'ai demandé si c'était une adaptation à part entière. Une parodie il n'y a pas de problème. Mais une adaptation il faut bel et bien une autorisation.
jilief a écrit :Ok Sil'verSon, mais l'autorisation est payante n'est-ce pas ?? Ou il faut juste dire s'il te plait au big boss pour pouvoir le faire ?
PS: t'es avocat ? (juste au cas ou ^^)
Je fais du droit publique moi par contre. Pour la SACEM ça ne concerne que les OST & autres musiques. Pour le manga c'est autre chose.
En général l'auteur ne s'occupe pas de ça car il cède ses droits à des services de gestion publiques (tel que la SACEM, mais je ne dis pas que c'est le cas de Bleach, qui peut être autre part).
Donc il faut passer par là pour voir quoi faire. Mais il faut payer dans ce cas, toujours.
PS : désolé Velvorn
, je voulais parler de Misterfox
EDIT:
Il y a toujours un risque que la SACEM fourre son nez là dedans, mais de là à savoir si elle va embéter son monde pour une oeuvre à but non lucratif...
Oui et non. C'est vrai que si on gagnait de l'argent sur le dos des autres artistes, on aurait de gros problèmes. Mais là c'est pas le cas. Mais faut dire aussi que même si le phénomène des Sagas est important, ce n'est (pour l'instant?) pas encore aussi connu de tous comme le film &Cie... Si un réalisateur faisait un film (même gratuit) et qu'il avait un succès, il aurait de gros problèmes. Que ce soit lucratif ou non, il faut payer les droits pour utiliser certaines musiques. Une fois qu'on a le droit, c'est à nous de voir ce qu'on fait de notre production.
Mais c'est sûr que la SACEM n'ira pas poser de problèmes à des créateurs de sagas mp3 gratuites que seuls les internautes connaissent

Posté : sam. 02 mai 2009, 11:01
par pampa
Hmm c'est pas mon domaine mais je pense ne pas me tromper en disant que tu peux faire une adaptation sans demander l'autorisation, tant que tu n'en retire pas une rémunération...
J'ai fait un peu de droit de la propriété intellectuelle, ça remonte mais je crois bien que tu n'as aucun soucis à te faire.
Pour te donner un exemple: à la fête de la musique, les gens qui font des concerts sauvages en adaptant les chansons qui sont pas à eux ne sont pas inquiétés parce que c'est des concerts... Gratuits! Je pense aussi aux fanarts qui sont l'adaptation de dessins etc...
Donc tant que tu fais payer personne, aucune raison de s'inquiéter de ça.
Et puis, c'est vrai qu'au pire, ça leur fait de la pub à leur manga...
Pour la parodie aussi, pour que ce soit considéré comme injurieux, les gens qui t'attaquent ils devront vraiment s'accrocher... (liberté d'expression!)
Voilà!
Posté : sam. 02 mai 2009, 11:14
par Blast
pampa a écrit :Hmm c'est pas mon domaine mais je pense ne pas me tromper en disant que tu peux faire une adaptation sans demander l'autorisation, tant que tu n'en retire pas une rémunération...

La bouteille à encre est réouverte...
- Non, tu n'as pas légalement le
droit.
- Mais oui, il n'y aura
probablement personne qui viendra te demander des comptes.
Posté : sam. 02 mai 2009, 11:17
par Velvorn
C'est mon domaine.
Blast a raison, légalement tu n'as pas le droit.
Pour la Fête de la Musique, c'est une exception effective depuis 1982 grâce à l'initiative de M. Jack LANG. En France, La SACEM ne perçoit pas de droits d'auteur le 21 juin sur (je cite) "tous les concerts gratuits organisés sans parrainage commercial et avec la participation bénévole des artistes interprètes.
Cette possibilité de gratuité n'est pas exclusive à la Fête de la Musique, puisque depuis 1994, dans le cadre de la charte Téléthon-Sacem, cette dernière accorde une autorisation gratuite aux organisateurs de manifestations musicales lorsque les artistes et les prestataires offrent gratuitement leurs services et que l'intégralité des recettes est reversée à l'Association Française contre les Myopathies."
Pour des précisions --> MP ou recherche sur le forum.
Posté : sam. 02 mai 2009, 11:38
par pampa
Voilà! Ben ça t'enlève une petite épine du pied jilief?!
C'est mon domaine.
T'es maso, je trouve pas d'autre explication...
Ben comme ce genre de question est assez fréquente, peut-être qu'un sujet sur la question rassurerait certains créateurs?..
J'en ai juste vu un sur le neto sur le cadre légal de la parodie...
Bon courage en tout cas jilief, l'adaptation c'est pas de tout repos!
Posté : sam. 02 mai 2009, 11:43
par Blast
Tu n'as pas bien cherché. C'est un sujet qui débarque tous les mois.
Posté : sam. 02 mai 2009, 11:50
par Jilief
Merci à tous pour ces infos, j'ai donc choisi de me lancer dans cette aventure, et j'espère obtenir un bon résultat.
Posté : sam. 02 mai 2009, 11:55
par SilverSon
Bah non j'ai juste eu des cours de droit de l'information et communication ainsi que des droits d ela propriété intellectuelle.
Notre prof était très calé sur les problèmes liés aux droits d'auteurs.

Posté : sam. 02 mai 2009, 13:03
par Kaiett
Blast a écrit :pampa a écrit :Hmm c'est pas mon domaine mais je pense ne pas me tromper en disant que tu peux faire une adaptation sans demander l'autorisation, tant que tu n'en retire pas une rémunération...

La bouteille à encre est réouverte...
- Non, tu n'as pas légalement le
droit.
- Mais oui, il n'y aura
probablement personne qui viendra te demander des comptes.
Pampa si tu avais lu mon dernier post, ça aurait évité à Blast & à Velvorn de répéter...
Bref jilief si tu as d'autres questions, tu peux toujours demandé
Bonne chance dans ton adaptation

Posté : sam. 02 mai 2009, 23:45
par Velvorn
C'est mon domaine.
T'es maso!
Non, je suis directeur artistique, nuance
