Droit et propriété intellectuelle

Pour débattre sur la sagasphère, présenter des articles de presse en lien avec les sagas mp3 ou de nouveaux groupes de créateurs.
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Jembé
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#16 Message par Jembé » lun. 30 juil. 2007, 19:13

Je m'étais un peu informé par rapport à toute la juridiction qui tourne autour de la parodie, et je dois dire que c'est assez flou voire parfois contradictoire...

Pour revenir sur le problème de l'utilisation des musiques, s'il ne s'agit que d'un extrait ça ne pose aucun problème ! Mais si toute une musique est explicitement mise à disposition de tous, là c'est les menottes assurées !!!

Pour éviter de me faire accoster par les avocats de certaines stars, j'ai explicitement écrit sur chaque page que mon aventure mp3 n'était là que pour faire rire et nullement pour blesser autrui... J'ai bon, j'vais pas en prison ???
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Blast
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#17 Message par Blast » lun. 30 juil. 2007, 19:38

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Jembé a écrit :Je m'étais un peu informé par rapport à toute la juridiction qui tourne autour de la parodie, et je dois dire que c'est assez flou voire parfois contradictoire...

Oui, le problème est que, 1, les lois sont différentes d'un pays à l'autre, sans parler du droit européen ; 2, il faut savoir lire les textes juridiques pour bien comprendre tout ; 3, il y a de nombreuses légendes urbaines qui embrouillent le tout.

Jembé a écrit :Pour revenir sur le problème de l'utilisation des musiques, s'il ne s'agit que d'un extrait ça ne pose aucun problème ! Mais si toute une musique est explicitement mise à disposition de tous, là c'est les menottes assurées !!!

Voici l'exemple type d'une légende urbaine : que ce soit un extrait ou le morceau entier, c'est kif kif, pareil au même. Point. La propriété intellectuelle s'applique à tout ou partie de l'oeuvre.

Par contre, il est fort différent de reprendre une oeuvre en musique de fond d'un dialogue, d'une parodie, le tout proposé sous la forme d'un fichier mp3 que de mettre en téléchargement libre le dernier album de Madonna. Le premier cas n'est pas plus permis que le deuxième, mais bon, il y a nuance tant sur le fond que sur la forme.
J'aimerai voir la société de production qui prendrait le risque de médiatiser un procès contre un créateur de saga MP3, tant qu'il reste strictement amateur.

Jembé a écrit :Pour éviter de me faire accoster par les avocats de certaines stars, j'ai explicitement écrit sur chaque page que mon aventure mp3 n'était là que pour faire rire et nullement pour blesser autrui... J'ai bon, j'vais pas en prison ???

Franchement, sauf à parodier quelqu'un de manière extrème en lui prêtant des propos racistes, révisionnistes, pédophiles ou autres joyeusetés, qui va venir te prendre la tête ? Est-ce que l'on fait un procès à Canal+ pour les Guignols ?

Au pire, tu contribueras à faire connaître le monde des sagas MP3 dans les journeaux, et on te portera des oranges pour te remercier de ton sacrifice... :D

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#18 Message par Jembé » lun. 30 juil. 2007, 19:50

Blast a écrit :Au pire, tu contribueras à faire connaître le monde des sagas MP3 dans les journeaux, et on te portera des oranges pour te remercier de ton sacrifice... :D


Ah ouais, j'vais faire ça :D !

Non sérieusement, si je te suis, ça veut dire que lorsqu'on achète un cd, on n'a pas le droit de se servir de la musique pour par exemple illustrer son album photo numérique ou pour décorer un film familial mis sur notre blog... C'est très contradictoire, car on a acheté le cd ! Donc on a payé les droits... Et puis merde ! Je vais continuer comme d'habitude, en faisant juste attention mais sans me prendre la tête, et si on me colle un procès au cul je fais couler le monde de la saga mp3 avec moi (nananananère) !!!!! AHAHAHAHAHAHAHAHAH !!!!!! ...

...

Heu, où sont mes pillules ? :smt017
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#19 Message par Luneral » lun. 30 juil. 2007, 19:53

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De toute façon, si quelqu'un ose faire un procès à un créateur de saga MP3, il y a bien plus de chances pour qu'il s'en prenne à des créateurs très connus (PoC, JBX, Knarf...) plutot qu'à de "petits" créteurs comme nous.

(PS : Le fait que j'ai dit le mot "petit" n'est pas une raison pour me harceler à propos de ma taille :smt010 )

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#20 Message par Jembé » lun. 30 juil. 2007, 19:56

Celebo a écrit :De toute façon, si quelqu'un ose faire un procès à un créateur de saga MP3, il y a bien plus de chances pour qu'il s'en prenne à des créateurs très connus (PoC, JBX, Knarf...) plutot qu'à de "petits" créteurs comme nous.


Je crois que tu as tout faux ! C'est carrément le contraire, ils préféreront détruire les petits cons plutôt que les grands manitoux qui ont créé leur style et qui sont plus détaché que nous à toutes ces emmerdes... En gros, les moins drôles dégagent en premier !
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#21 Message par MimiRyudo » lun. 30 juil. 2007, 20:02

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car on a acheté le cd ! Donc on a payé les droits

Les droits de l'écouter, pas de diffuser ;) Les droits de diffusion doivent se négocier avec la maison de disque je pense (genre quand on entend "You give me something" dans une pub).

Tu n'as jamais lu la page d'avertissement sur les DVD ou VHS (c'est comme un DVD en moins rond et moins léger) ? Ca dit que la diffusion est limitée à la famille. C'est pareil pour tout, en théorie tu n'as pas le droit de prêter un cd de musique à ton pote, même si c'est juste pour écouter ! Donc forcément, la diffusion sur internet - même en fond de saga mp3... :smt074

Mais bon, tu as raison d'arrêter de te prendre la tête !! Je crois que tout le monde s'en fout en fait ! Hans Zimmer et John Williams ne vont pas commencer à faire des procès contre tous les auteurs de sagas mp3 et les maisons de disque ne verront pas trop l'intérêt de se faire si mauvaise pub en attaquant 200 personnes "bénévoles" (d'autant que là, finalement vous faites de la bonne pub pour leur cd !) :smt005
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Ni tout à fait faux : un recueil de nouvelles qu'il est bien à lire !

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#22 Message par enalf » lun. 30 juil. 2007, 20:02

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Jembé a écrit :Je crois que tu as tout faux ! C'est carrément le contraire, ils préféreront détruire les petits cons plutôt que les grands manitoux qui ont créé leur style et qui sont plus détaché que nous à toutes ces emmerdes... En gros, les moins drôles dégagent en premier !

T'es vachement optimistes toi!
Le meilleur moyen de ne pas se faire prendre c'est:
-de pas faire de saga MP3 ( c'est totalement *** ce que je dis)
-faire sois même sa musique
-de n'être pas connues.
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#23 Message par Luneral » lun. 30 juil. 2007, 21:01

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Jembé a écrit :
Celebo a écrit :De toute façon, si quelqu'un ose faire un procès à un créateur de saga MP3, il y a bien plus de chances pour qu'il s'en prenne à des créateurs très connus (PoC, JBX, Knarf...) plutot qu'à de "petits" créteurs comme nous.


Je crois que tu as tout faux ! C'est carrément le contraire, ils préféreront détruire les petits cons plutôt que les grands manitoux qui ont créé leur style et qui sont plus détaché que nous à toutes ces emmerdes... En gros, les moins drôles dégagent en premier !


Ils préféreront, ça c'est sûr, mais ce que je veux dire, c'est que par rapport aux "grand manitoux", nous on est dans l'ombre. Quand on parle de "saga MP3", on pense bien plus à ces trois là qu'à n'importe qui d'autre. Et je ne pense pas que faire un procès à une saga MP3 peu connue leur servirait à grand chose, si leur but est de descendre ce hobby.

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#24 Message par Velvorn » mar. 31 juil. 2007, 01:04

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J'trouve quand même qu'on est loin de tout ça... J'veux dire... PoC dans sa saga fait des clins d'oeil à plein de films, utilise des musiques protégées (et n'en diffuse qu'une partie, afin de les rendre inexploitable), et à coté de ça, il vend des BD's, des CD's, des produits dérivés, reçoit des cachets pour les concerts qu'il fait avec le Naheulband, et personne n'a rien dit à propos de ce genre de détails dont on discute ici...

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#25 Message par Blast » mar. 31 juil. 2007, 07:49

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Bah ouais, il y a une nuance entre la loi et l'exercice de la loi.
1- il faudrait qu'un auteur ou ses ayant-droit apprenne qu'il y a eu utilisation de son oeuvre
2- il faudrait qu'il s'en offusque
3- avant de foncer au tribunal, il y a 50 manières de dire que ça ne nous plait pas et de demander d'arrêter voire de revenir en arrière.

En fait, de mémoire, ça a déjà eu lieu lorsque POC s'est vu reprocher d'avoir reutilisé une musique de Tornaod pour sa première version de Troll Farci (surtout qu'un troisième larron en avait profité pour s'attribuer le travail et l'enregistrer à son nom à la Sacem). Le gros bordel, evidemment. C'est parti dans tous les sens, sur les forums et à la SACEM, mais le troisième bonhomme a été évincé, Tornaod a retrouvé ses droits sur sa musique, POC s'est excusé, il a écrit une nouvelle musique, retiré sa première version, ils sont toujours en froid, mais ils ne sont pas allés devant un juge.

Faut pas être paranoïaque non plus.

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#26 Message par Kradukman » mar. 31 juil. 2007, 10:23

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C'est bien beau tout ça, mais en fait, ce qui m'intéressait, c'est les noms. Si j'utilise pour la xième fois le nom de Gollum ou de Darth Vador, ai-je le droit? Ma question était surtout: est-ce que les noms des personnages sont protégés si on les utilise comme des personnages importants dans l'oeuvre? C'est ça qui me tracasse.
je sais d'où vient topic tralala...
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#27 Message par Blast » mar. 31 juil. 2007, 11:06

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En clair : non tu n'as pas le droit, mais personne n'ira te dire quoi que ce soit.

(note : Darth Vador n'existe pas : il s'agit de Darth Vader - version originale - ou Dark Vador - Version francaise ;) )

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#28 Message par phenix » mar. 31 juil. 2007, 19:31

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Donc comme vous pouvez le savoir je veux être gendarme et il me reste quelque truc à faire bref ...
Donc les saga mp3 ne sont légal mais toléré comme les Fan sub de manga .
Vous me direz pour est-ce que s'est toléré et je vous répond parce que vous ne metez pas la chanson total du film parodié !
Je répéte il est possible de télécharger un film si on le posséde !
Voilà le 1/4 heures sur les lois est finie !

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#29 Message par Jembé » mer. 01 août 2007, 19:52

Est-ce qu'on pourrait faire une petite synthèse de la situation, là ???

En gros si j'ai bien tout suivi, on utilise plein de choses protégées dans nos saga mp3, mais cette pratique est à priori tolérée car ce n'est que du travail d'amateur, il s'agit juste d'une déconne et on ne cherche qu'à diffuser gratuitement nos oeuvres avec de tout petits morceaux de musiques protégées mais inexploitables pour la plupart. Et comme cela a été souligné dans le cas de Poc, on n'a pas à se faire de soucis du moment qu'on ne se fait pas d'argent sur leur dos !

Quelqu'un a quelque chose à redire ?
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#30 Message par simontheb » mer. 01 août 2007, 20:02

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heu... ça parait juste, bien que je ne sois pas sûr pour les "touts petits morceaux de musique protégés mais inexploitable pour la plupart".

mais sinon, c'est un bon résumé.
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