Au risque d'en inquièter quelques uns, il n'y a pas de loi qui prévoit l'utilisation de la musique sans aucun besoin de le déclarer ou d'avoir des autorisations quelque soit la durée utilisée. J'ai plusieurs fois entendu le coup des 30 secondes ou 20 secondes, et à ma connaissance ça a toujours été faux.
Pour utiliser une musique existante et soumis aux droits d'auteurs il faut 2 choses : l'autorisation des auteurs et exploitants de l'oeuvre, et la déclaration sacem qui vous pompera un peu de sous pour chaque tranche de trente secondes utilisée.
Et oui ça veut dire que quasiment tous créateurs de saga mp3 sont épinglables par les ayant droit des musiques qu'ils ont utilisé même qu'un tout petit peu.
CEPENDANT
Dans ce system tant qu'il n'y a pas de plainte il n'y a pas de coupable. Je veux dire que Angelo Badalamenti n'a aucun intérêt à porter plainte contre Knarf pour avoir utiliser à plusieur reprise des musiques de La citée des enfant perdus dans sa saga mp3 Les aventuriers du survivaure. Malgré le grand succes de cette saga, elle ne fait pas parti des produit du commerce, ne fait pas l'objet de diffusion sur un media à grande ecoute, en fait, elle ne fait l'objet d'aucune forme d'exploitation clandestine.
Il faut savoir que l'utilisation sans autorisations de musique existante est pratiqué à longueur de temps par des societés d'evenementiel, d'institutionel, par des réalisateurs pour les maquettes de leurs films ou certains court metrage etc... tout ce beau monde n'est quasiment jamais inquiété.
Pour résumer
Théoriquement vous n'avez pas le droit d'utiliser de la musique sans autorisation.
Théoriquement vous n'avez pas le droit de balancer des papiers sur la voie publique.
Les deux affirmations sont toutes proportions gardées, du même acabit.
Par contre faites gaffe si vous commencer à vendre ou à diffuser à la radio là ça devient plus grave.
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) comme je l'ai dit plus haut pour avoir des problème dans la plus part des cas il faut un plaignant.
